bonjour,
conseil juridique
j'ai fais une demande de RSA le 29 juin 2009,sachant que je n'ai jamais eu d allocation,ou une aide quelquonque de l'etat,donc j'ai benéficié d'un numero d'allocataire,le probleme c'est que j'ai rien recu a ce jour,la personne qui travaille dans ce service m'avait dit que c'est normal,mais moi je m'inquiéte depuis tous ce temps,pourrié vous m'aidé et me dire si c'est normal qu'il y ai autant de retard
merci pour le conseil juridique
unexertconseil
unexertconseil
unexertconseil
unexertconseil
Jeudi 9 décembre 2010 à 12:25
Lundi 18 octobre 2010 à 18:22
Bonjour,
J'ai besoin des conseils juridiques:
Le 03/07/2008/ nous avons opter pour une solution de location de scooter.Le directeur commercial nous a demandé de verser un dépôt de garantie d'une valeur de 468,24 euros pour chaque scooter et nous a précisé qu'au bout de 12 mois l'achat du scooter pouvait se faire à un euro symbolique et avec la restitution du dépôt de garantie dans tous les cas.
Un des deux scooters a eu de nombreux problèmes et plusieurs semaines d'immobilisation nous ne sommes pas situés dans les même région avec la société.
Ils étaient injoignable.Sans compter le retard de la livraison du scooter.
En juillet nous leur avons envoyé un mail en leur disant que nous rachetions les scooters a un euro et qu'ils pouvaient nous renvoyer le dépôt de garantie.Sans réponse.
Mi septembre aprés avoir bloqué leur prélèvement ils nous joignent enfin nous expliquant qu'ils gardent le dépôt de garanti en cas d'achat du scooter et qu'il faut envoyer 40 euros pour chaque carte grise.Et que nous leur devions 203 euros alors qu'une mensualité et de 86.96 euros et qu'il n'en manque que deux.
Notre expemplaire de contrat client tient en une seul page sans signature ni de leur part ni de la notre , avec inscrit"Le client peut acheté le véhicule à tout moment à partir du 12° mois au prix TTC d'un 1€ (dépôt de garantit déduit)"Plus bas inscrit dans une police minuscule "Pour information en cas d'achat à cette échance le coût total TTC du véhicule hors prestations est de 1512 ,84 € incluant les assurances comprises sur la pèriode.
De plus nous avons remarqué que sur plusieurs forums ils ne rendaient pas le dépôt de garantie aprés que les utilisateurs avaient rendus de le scooter continuaient à prélever et même si il y avaient achat de carte grise.
Mon ami est pour les payer je suis hésitante car si nous les payons nous avons des risques de perdre encore plus.
Que doit on faire d'un point de vue juridique. et merci pour le conseil juridique
Cordialement
J'ai besoin des conseils juridiques:
Le 03/07/2008/ nous avons opter pour une solution de location de scooter.Le directeur commercial nous a demandé de verser un dépôt de garantie d'une valeur de 468,24 euros pour chaque scooter et nous a précisé qu'au bout de 12 mois l'achat du scooter pouvait se faire à un euro symbolique et avec la restitution du dépôt de garantie dans tous les cas.
Un des deux scooters a eu de nombreux problèmes et plusieurs semaines d'immobilisation nous ne sommes pas situés dans les même région avec la société.
Ils étaient injoignable.Sans compter le retard de la livraison du scooter.
En juillet nous leur avons envoyé un mail en leur disant que nous rachetions les scooters a un euro et qu'ils pouvaient nous renvoyer le dépôt de garantie.Sans réponse.
Mi septembre aprés avoir bloqué leur prélèvement ils nous joignent enfin nous expliquant qu'ils gardent le dépôt de garanti en cas d'achat du scooter et qu'il faut envoyer 40 euros pour chaque carte grise.Et que nous leur devions 203 euros alors qu'une mensualité et de 86.96 euros et qu'il n'en manque que deux.
Notre expemplaire de contrat client tient en une seul page sans signature ni de leur part ni de la notre , avec inscrit"Le client peut acheté le véhicule à tout moment à partir du 12° mois au prix TTC d'un 1€ (dépôt de garantit déduit)"Plus bas inscrit dans une police minuscule "Pour information en cas d'achat à cette échance le coût total TTC du véhicule hors prestations est de 1512 ,84 € incluant les assurances comprises sur la pèriode.
De plus nous avons remarqué que sur plusieurs forums ils ne rendaient pas le dépôt de garantie aprés que les utilisateurs avaient rendus de le scooter continuaient à prélever et même si il y avaient achat de carte grise.
Mon ami est pour les payer je suis hésitante car si nous les payons nous avons des risques de perdre encore plus.
Que doit on faire d'un point de vue juridique. et merci pour le conseil juridique
Cordialement